Disclaimer

Cette clause de non-responsabilité régit votre utilisation de notre site web ; en utilisant notre site web, vous acceptez cette clause dans son intégralité. Si vous n'êtes pas d'accord avec une quelconque partie de cette clause de non-responsabilité, n'utilisez pas notre site web. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Vous devez donc vérifier périodiquement si des modifications ont été apportées. En utilisant ce site après que nous ayons publié des modifications, vous acceptez ces modifications, que vous les ayez consultées ou non.

Droits d'auteur
Tous les éléments de ce site sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et sont la propriété de Point to Paper B.V. Sauf indication contraire, vous pouvez accéder aux documents situés sur pointtopaper.com et les télécharger uniquement à des fins personnelles et non commerciales.

Contenu du site
Les visiteurs qui utilisent ce site Web et se fient à toute information le font à leurs propres risques.
Limitation de la responsabilité pour les liens vers d'autres sites web
Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de la fiabilité des autres sites web vers lesquels nous fournissons un lien et nous n'approuvons pas nécessairement les opinions qui y sont exprimées.

Responsabilité générale
Vous ne devez pas utiliser notre site web d'une manière qui soit illégale, illicite, frauduleuse ou nuisible, ou en relation avec un objectif ou une activité illégale, illicite, frauduleuse ou nuisible.

Responsabilité pour les virus, les dommages et la disponibilité

Nous ne garantissons pas que les fonctions disponibles sur ce site web seront ininterrompues ou exemptes d'erreurs, que les défauts seront corrigés ou que le serveur qui le rend disponible est exempt de virus ou de bogues. Vous reconnaissez qu'il vous incombe de mettre en œuvre des procédures et des contrôles de virus suffisants (y compris des contrôles antivirus et d'autres contrôles de sécurité) pour satisfaire à vos exigences particulières en matière d'exactitude de l'entrée et de la sortie des données.

Juridiction
Le droit néerlandais régit votre utilisation du site et vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux néerlandais.

Limitation de la responsabilité
Yart Factory B.V. ses dirigeants, ses employés, ses contractants ou ses fournisseurs de contenu ne peuvent être tenus responsables de toute perte ou de tout dommage résultant de votre utilisation de pointtopaper.com ou de toute information, service ou contenu de pointtopaper.com.